Politique de remboursement
Article 11 des CGV - Disponibilité des produits - Remboursement - Résolution
Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande.
Les commandes passées en ligne via le site Turquoise Art's, sont relevées du mercredi et samedi (sauf jour férié). Nous faisons le maximum pour traiter et expédier vos commandes, néanmoins le temps de traitement et de préparation d’une commande peut être allongé selon les articles, d'une durée de 2 à 3 jours ouvrés. Dès réception du mail de confirmation d’expédition, le Client pourra prendre en compte les délais des transporteurs annoncés ci-dessous.
Pour les livraisons en France Métropolitaine et en Corse, le délai est de 3 à 5 jours, avec Mondial relay ou Colissimo.
Pour les livraisons dans les DOM-TOM ou un autre pays, les modalités de livraison seront précisées à l’acheteur au cas par cas.
Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par le Client et du lieu de livraison.
Les frais de port sont calculés en fonction de la livraison choisi au moment du panier et sont confirmés définitivement en fonction du mode de transport et de la destination de livraison choisis, avant la validation définitive de la commande, avec option d'assurance.
En cas de non-respect de la date ou du délai de livraison convenu, l'acheteur devra, avant de rompre le contrat, enjoindre au vendeur d'exécuter celui-ci dans un délai supplémentaire raisonnable.
À défaut d'exécution à l'expiration de ce nouveau délai, l'acheteur pourra librement rompre le contrat.
L'acheteur devra accomplir ces formalités successives par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable.
Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par le vendeur de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, sauf si le professionnel s'est exécuté entre-temps.
L'acheteur pourra cependant résoudre immédiatement le contrat, si les dates ou délais vu ci-dessus constituent pour lui une condition essentielle du contrat.
Dans ce cas, lorsque le contrat est résolu, le vendeur est tenu de rembourser l'acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé a la conditions que tout produit doit être retourné dans son état d'origine et complet (emballage, accessoires, notice...), permettant sa re-commercialisation à l'état neuf. Il doit être accompagné de la facture d'achat et être réexpédié dans un délai de 14 jours, aux frais de l'acheteur.
Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont ni repris, ni échangés.
Pour exercer votre droit de rétractation, envoyez votre demande par e-mail à turquoise-arts@gmail.com. Cette demande doit être claire et exprimer la volonté de vous rétracter. Nous en accuserons réception en retour de cet e-mail et vous informerons de la démarche à suivre.
L'échange ou le remboursement est effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception par nos soins du ou des produit(s) retourné(s) dans les conditions décrites ci-dessus.
En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. L'acheteur sera remboursé.
Droit de rétractation (clients de l'Union européenne)
Conformément à la directive européenne 2011/83/UE, vous bénéficiez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du dernier article de votre commande, sans avoir à justifier votre décision.
Pour exercer ce droit, vous pouvez initier votre demande directement depuis votre espace client, rubrique "Retours et annulations" , accessible en pied de page de notre site. Pour les commandes non encore expédiées, vous pouvez également demander l'annulation depuis cet espace.
En cas de rétractation, nous vous rembourserons la totalité des sommes versées (hors frais de retour, à votre charge) dans un délai de 14 jours à compter de la réception des articles retournés. Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.